La garantie ci-dessous, qui concerne le système de contrôle des émissions de carburant, s’ajoute à la GARANTIE LIMITÉE DE MOTO et la GARANTIE LIMITÉE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE DU BRUIT. Elle s’applique seulement aux motos vendues aux États-Unis.
La Harley-Davidson Motor Company garantit au premier propriétaire ainsi qu’à chaque propriétaire ultérieur que ce véhicule a été conçu et construit pour qu’il soit conforme, au moment de sa vente, à la réglementation applicable de l’Agence fédérale américaine pour la protection de l’environnement et qu’il est dépourvu de vices de matériau et de fabrication qui pourraient causer la non-conformité de cette moto avec les normes de ladite Agence américaine pour la protection de l’environnement dans un délai de cinq (5) ans après la date initiale d’achat au détail et de livraison par un concessionnaire Harley-Davidson agréé, ou un délai de cinq (5) ans après le [deuxième] anniversaire du dernier jour de l’année du modèle de moto, ou 30.000 km (18641 mi), selon la première échéance. Toute portion restante de cette garantie limitée peut être transférée aux propriétaires ultérieurs en cas de revente de la moto au cours de la période de garantie. Si la moto a été utilisée comme véhicule de démonstration, la garantie aurait pu commencer, ou arriver à expiration, avant la date de vente initiale au détail. Consulter un concessionnaire Harley-Davidson pour de plus amples détails.
IL N’EXISTE AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPRESSE (AUTRE QUE LES GARANTIES SÉPARÉES DE LA MOTO ET DU BRUIT) COUVRANT LA MOTO. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION AU BUT RECHERCHÉ SE LIMITE À LA DURÉE DE LA PRÉSENTE GARANTIE.
Certains pays ou régions interdisent les limitations de durée des garanties implicites; il se peut donc que la limitation ci-dessus ne s’applique pas au propriétaire.
La période de garantie commence à la date de livraison de la moto au premier acheteur au détail ou, si la moto est mise en service en tant que véhicule de démonstration ou d’entreprise avant d’être vendue au détail, à la date à laquelle elle est initialement mise en service.
LES POINTS SUIVANTS NE SONT PAS COUVERTS PAR LA GARANTIE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS DE CARBURANT
Les défaillances qui sont causées par une mauvaise utilisation, une altération, un accident ou la non-performance de la maintenance spécifiée dans le manuel du propriétaire.
Le remplacement des pièces (telles que les bougies, les filtres à carburant et à huile, etc.) utilisées pour la maintenance requise.
Toute moto sur laquelle le kilométrage du compteur a été changé de telle sorte que son kilométrage ne peut pas être déterminé.
DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, HARLEY-DAVIDSON ET SES CONCESSIONNAIRES NE SAURONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE TEMPS, DE DÉSAGRÉMENT, DE PERTE D’UTILISATION DE LA MOTO, DE PERTE COMMERCIALE OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT OU ACCESSOIRE.
Certains pays ou régions interdisent l’exclusion ou la limitation des dommages indirects ou accessoires il se peut donc que la limitation ou l’exclusion ci-dessus ne s’applique pas au propriétaire.
Autres droits
Cette garantie confère au propriétaire des droits juridiques précis, et il se peut que l’on dispose d’autres droits qui varient d’une juridiction à une autre.
Recommandations pour la maintenance requise
Il est recommandé que toute maintenance du système de contrôle des émissions soit effectuée par un concessionnaire Harley-Davidson autorisé utilisant des pièces de rechange Harley-Davidson authentiques. La maintenance, le remplacement ou la réparation du système de contrôle des émissions de carburant peut être effectué par tout autre centre de service ou personne qualifié. Les pièces qui ne sont pas authentiques peuvent être utilisées uniquement si ces pièces sont certifiées conformes aux normes de l’Agence américaine pour la protection de l’environnement.
Harley-Davidson Motor Company, P.O. Box 653, Milwaukee, Wisconsin 53201, USA