Garantie limitée des émissions pour les propriétaires aux États-Unis dans 49 états
La garantie limitée suivante concerne le système de contrôle des émissions de carburant et s'ajoute à la GARANTIE LIMITÉE DE LA MOTO et à la GARANTIE LIMITÉE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE DU BRUIT ; elle concerne uniquement les motos Harley-Davidson disponibles à la vente, immatriculées et roulant habituellement aux États-Unis. Se reporter à la « DÉCLARATION DE GARANTIE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS DE CALIFORNIE » pour les dispositions de garantie supplémentaires applicables aux motos de Californie.
Harley-Davidson Motor Company garantit au premier propriétaire et à chaque propriétaire suivant que ce véhicule est conçu, construit et équipé de façon à se conformer au moment de la vente à la réglementation applicable de la section 7521 du Titre 42 du Code des États-Unis, et qu';;;il est dépourvu de vices de matériau et de main-d';;;œuvre qui causeraient la non-conformité de cette moto à la réglementation applicable, pendant cinq (5) ans après la date d';;;achat de détail et de livraison initiale par un concessionnaire Harley-Davidson agréé (ou cinq (5) ans après la date de la première mise en service de la moto, si elle est d';;;abord mise en service en tant que moto « de démonstration » ou « d';;;entreprise » avant sa livraison), ou 30.000 km (18641 mi), selon la première échéance. Toute portion restante de cette garantie limitée sera transférée aux propriétaires ultérieurs en cas de revente de la moto au cours de la période de garantie limitée.
IL N'EXISTE AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPRESSE (AUTRE QUE LES GARANTIES LIMITÉES SÉPARÉES ET DE NIVEAUX DE BRUIT) COUVRANT LA MOTO. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION AU BUT RECHERCHÉ SE LIMITE À LA DURÉE DE LA PRÉSENTE GARANTIE.
Certains pays ou régions interdisent les limitations de durée des garanties implicites ; il se peut donc que la limitation ci-dessus ne s'applique pas au propriétaire.
La période de garantie limitée commence à la date de livraison de la moto au premier acheteur au détail ou, si la moto est mise en service en tant que véhicule de démonstration ou d’entreprise avant d’être vendue au détail, à la date à laquelle elle est initialement mise en service.
LES POINTS SUIVANTS NE SONT PAS COUVERTS PAR LA GARANTIE LIMITÉE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS DE CARBURANT :
  1. Les défaillances qui sont causées par une mauvaise utilisation, une modification, des altérations, un accident, des catastrophes naturelles ou la non-performance de la maintenance spécifiée dans le manuel du propriétaire.
  2. Les services de maintenance requise (telles que précisés dans le manuel du propriétaire) et les pièces de remplacement (telles que bougies, filtres à carburant et à huile, etc.) utilisés pour la maintenance requise.
  3. Toute moto sur laquelle le kilométrage du compteur a été changé de telle sorte que son kilométrage ne peut pas être déterminé.
  4. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, NI HARLEY-DAVIDSON NI SES CONCESSIONNAIRES AGRÉÉS NE SAURONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE TEMPS, DE DÉSAGRÉMENT, DE REMORQUAGE DU VÉHICULE, DE PERTE D'UTILISATION DE LA MOTO, DE PERTE COMMERCIALE OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT OU ACCESSOIRE.
Certains pays ou régions interdisent l'exclusion ou la limitation des dommages indirects ; il se peut donc que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne s'applique pas au propriétaire.
Articles couverts par cette garantie des émissions
La garantie du système de contrôle des émissions de carburant peut couvrir les pièces suivantes si le défaut est considéré comme étant en rapport avec les émissions :
Réservoir de carburant (défaillances non esthétiques seulement)
En cas d'utilisation sur les articles suivants : les conduites, colliers, raccords, tube, joints d'étanchéité et visserie de montage.
Des instructions détaillées pour la maintenance et l';;utilisation correctes de cette moto, y compris les intervalles de temps et/ou de kilométrage auxquels ces instructions doivent être mises en œuvre, se trouvent dans ce manuel du propriétaire sous la rubrique Programme de maintenance → Fiches d'entretien.
Autres droits
Cette garantie limitée confère au propriétaire des droits juridiques précis, et il se peut qu'il dispose aussi d'autres droits qui varient d'une juridiction à une autre.
Recommandations pour la maintenance requise
Il est recommandé que toute maintenance du système des émissions soit effectuée par un concessionnaire Harley-Davidson agréé utilisant des pièces de rechange Harley-Davidson authentiques. Cependant, la maintenance, le remplacement ou la réparation du système de contrôle des émissions peut être effectuée par un autre service de maintenance ou individu qualifié. Les pièces qui ne sont pas d'origine Harley-Davidson peuvent être utilisées uniquement si ces pièces sont certifiées conformes aux normes de l'Agence pour la protection environnementale américaine.