24 mois/kilométrage illimité
Harley-Davidson Motor Company Inc. garantit pour toute nouvelle moto Harley-Davidson ® de 2023 qu'un concessionnaire Harley-Davidson agréé réparera ou remplacera gratuitement toute pièce qui s'avérerait défectueuse, dans des conditions normales d'utilisation, en raison de défauts de matériaux ou de fabrication en usine. Une telle réparation ou un tel remplacement de pièces défectueuses constituera la seule obligation de Harley-Davidson et votre seul recours exclusif dans le cadre de cette garantie limitée. Cette garantie limitée est en vigueur uniquement pour la durée définie ci-dessous.
Personne, y compris les concessionnaires Harley-Davidson, ne peut modifier, étendre ou renoncer à toute partie de cette garantie. En vertu de cette garantie, il vous revient d'utiliser et d’entretenir correctement votre moto et d’en prendre soin comme énoncé dans le manuel du propriétaire. Harley-Davidson vous recommande de conserver des copies de toutes les fiches de maintenance et de tous les reçus.
Sauf dans les cas décrits dans les paragraphes suivants, le fait de confier votre moto à un atelier de réparation qui n'est pas un concessionnaire Harley-Davidson agréé n'annulera pas cette garantie, et l'utilisation de pièces Harley-Davidson non authentiques n'annulera pas non plus cette garantie.
Harley-Davidson peut toutefois exclure la couverture de la garantie pour les défauts ou les dommages causés par des personnes non autorisées (a) des pièces, b) des opérations d’entretien, ou (c) l'utilisation du véhicule, y compris les défauts ou dommages causés par l'utilisation de pièces Harley-Davidson non authentiques ou l'utilisation du véhicule pour la course ou la compétition, et le refus de couverture peut être basé sur l'installation de pièces conçues pour des utilisations non autorisées du véhicule, comme un attelage de remorque.
De plus, Harley-Davidson exclura la couverture de la garantie et refusera toute réclamation au titre de la garantie pour les défauts fonctionnels des composants du groupe motopropulseur de toute moto Harley-Davidson immatriculée aux États-Unis si le véhicule a été réglé à l'aide d'un produit non couvert par un décret du California Air and Resources Board ou autrement approuvé par l'Agence de protection de l'environnement, ou si Harley-Davidson ou tout concessionnaire Harley-Davidson agréé dispose d'informations indiquant que le véhicule a été réglé à l'aide d'un produit non couvert par un décret du California Air and Resources Board ou autrement approuvé par l'Agence de protection de l'environnement.
Clauses de non-responsabilité et limitations
IL N'EXISTE AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPRESSE SUR LA MOTO. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION AU BUT RECHERCHÉ EST LIMITÉE À LA DURÉE DE LA GARANTIE EXPRESSE, OU À LA DURÉE FIXÉE DANS LES TERMES DE GARANTIE DE VOTRE ÉTAT, SELON LA PLUS COURTE DES DEUX PÉRIODES. TOUTE GARANTIE IMPLICITE NE SERA PAS TRANSMISE AUX ACHETEURS FUTURS DE LA MOTO.
LA GARANTIE IMPLICITE D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER NE S’APPLIQUE PAS SI VOTRE MOTO EST UTILISÉE POUR UNE COURSE, Y COMPRIS SI ELLE EST ÉQUIPÉE À CET EFFET.
Certains pays ou régions interdisent les limitations de durée des garanties implicites ; il se peut donc que la limitation ci-dessus ne s'applique pas au propriétaire.
DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, NI HARLEY-DAVIDSON NI SES CONCESSIONNAIRES AGRÉÉS NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE LA PERTE DE TEMPS, DU DÉSAGRÉMENT, DE LA PERTE D'UTILISATION DE LA MOTO, DE LA PERTE COMMERCIALE OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT OU ACCESSOIRE.
Harley-Davidson et votre concessionnaire ne sont pas responsables des pertes de temps et de revenus, des inconvénients, de la perte de votre moyen de transport ou de l'utilisation de votre moto, des frais de location d'une moto, de carburant, de restauration et de logement, ni des autres dommages accessoires ou indirects subis par vous.
Les dommages-intérêts punitifs, exemplaires ou multiples ne peuvent pas être recouvrés, sauf si la loi en vigueur interdit la renonciation à ces derniers. Vous ne pouvez pas présenter une réclamation liée à la garantie en tant que représentant d’un groupe, procureur général privé, membre d’un groupe de requérants ou à tout autre titre de représentant. Harley-Davidson ne sera pas tenu responsable des dommages causés par un retard dans la livraison ou la fourniture de produits et/ou de services.
Certains pays ou régions interdisent l'exclusion ou la limitation des dommages indirects ; il se peut donc que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne s'applique pas au propriétaire.
Cette garantie confère au propriétaire des droits juridiques précis, et il se peut qu'il dispose aussi d'autres droits qui varient d'une juridiction à une autre.
Durée de la garantie
  1. La durée de cette garantie limitée est de 24 mois, à compter de la première des deux dates suivantes :
    1. La date de l'achat initial au détail et de la livraison de la moto par un concessionnaire Harley-Davidson agréé, ou :
    2. Deux (2) ans après le lancement de l'année modèle du véhicule en question.
      1. Exemple : La garantie d'un véhicule invendu de 2022 commencera lorsque les modèles de 2024 commenceront à être expédiés.
    2. Votre concessionnaire Harley-Davidson agréé soumettra un formulaire d’enregistrement de vente et de garantie électronique pour faire entrer en vigueur la garantie limitée.
  2. Toute portion restante de cette garantie limitée peut être transférée aux propriétaires ultérieurs en cas de revente de la moto au cours de la période de garantie limitée.
Obligations du propriétaire
Pour obtenir le service de garantie, retourner la moto, aux frais du propriétaire, pendant la période de garantie limitée, à un concessionnaire Harley-Davidson agréé. Le concessionnaire agréé Harley-Davidson doit pouvoir exécuter les entretiens sous garantie pendant ses heures normales d’ouverture, selon la charge de travail du service d’entretien du concessionnaire agréé et la disponibilité des pièces nécessaires.
Exclusions
Pour les motocyclettes routières, la présente garantie limitée ne couvre pas les réclamations découlant de ce qui suit :
  1. Le non-respect de l'utilisation ou de l'entretien de votre moto comme spécifié dans le manuel du propriétaire, y compris les sections Responsabilités d'entretien, Intervalles et registres d'entretien, et Entretien et lubrification.
  2. Abus, négligence, mauvaise utilisation, entreposage inadéquat, utilisation « hors route », ou utilisation pour une course ou une compétition de quelque nature que ce soit.
  3. Véhicules qui ne sont pas fabriquées pour être conformes aux lois du marché dans lequel elles sont enregistrées.
  4. Les défauts ou les dommages causés par l'installation de pièces pour le off-road ou de pièces de compétition installées pour améliorer les performances, ou par l'apport d'autres modifications non approuvées, y compris, mais sans s'y limiter, un attelage de remorque. Cela inclut l'utilisation de pièces d'origine Harley-Davidson dans des applications non approuvées.
  5. Un cas de force majeure, une guerre, une émeute, une insurrection, une contamination nucléaire, des catastrophes naturelles, y compris, mais sans s'y limiter, la foudre, les incendies de forêt, les tempêtes de poussière, les tempêtes de grêle, les tempêtes de verglas, les tremblements de terre ou les inondations, ou d'autres circonstances hors du contrôle de Harley-Davidson.
  6. Véhicule ayant subi un accident, une collision, une chute ou un choc.
  7. Une moto qui connaît (A) des problèmes de synchronisation de la radio/de l'écran TFT, (B) un mauvais fonctionnement de la radio/de l'écran TFT, (C) des dommages à la radio/à l'écran TFT causés par : y compris, mais sans s'y limiter, le téléphone ou tout autre dispositif de stockage multimédia (MP3, disque de saut, etc.), les logiciels, l'utilisation anormale, la modification non autorisée, les virus informatiques ou l'installation de logiciels non autorisés, les périphériques et les pièces jointes (accessoires, unités GPS/Satellite).
    1. Les pièces de rechange dans le cadre de cette garantie peuvent inclure une radio remise à neuf.
Véhicules on-road/off-road
Harley-Davidson’s Pan America a été conçue pour une utilisation on-road et une utilisation off-road modérée. Vous pouvez par conséquent conduire sur des routes pavées et des routes de gravier, ou sur des pistes entretenues, mais non sur des parcours de compétition, des routes de rallye, ou sur d’autres parcours similaires.
Pour les motos routières et off-road, la présente garantie limitée ne couvre pas les demandes découlant de ce qui suit :
  1. Le non-respect de l'utilisation ou de l'entretien de votre moto comme spécifié dans le Manuel du propriétaire, y compris les sections « Responsabilités de maintenance », « Intervalles et registres de maintenance » et « Entretien et lubrification ».
  2. Abus, négligence, mauvaise utilisation, stockage inadéquat ou utilisation pour des courses ou des compétitions de toute sorte.
  3. Les motos qui ne sont pas équipées pour se conformer aux lois du marché dans lequel elles sont enregistrées.
  4. Les défauts ou dommages causés par l'installation de pièces hors route ou de compétition installées pour améliorer les performances, ou par l'apport d'autres modifications non approuvées, y compris, mais sans s'y limiter, un attelage de remorque. Cela inclut l'utilisation de pièces d'origine Harley-Davidson dans des applications non approuvées.
  5. Un cas de force majeure, une guerre, une émeute, une insurrection, une contamination nucléaire, des catastrophes naturelles, y compris, mais sans s'y limiter, la foudre, les feux de forêt, les tempêtes de poussière, les tempêtes de grêle, les tempêtes de glace, les tremblements de terre ou les inondations, ou d'autres circonstances hors du contrôle de Harley-Davidson.
  6. Une moto qui a subi un accident, une collision, une chute ou un choc.
  7. Une moto qui connaît (A) des problèmes de synchronisation de la radio/de l'écran TFT, (B) un mauvais fonctionnement de la radio/de l'écran TFT, (C) des dommages à la radio/à l'écran TFT causés par : y compris, mais sans s'y limiter, le téléphone ou tout autre dispositif de stockage multimédia (MP3, disque de saut, etc.), les logiciels, l'utilisation anormale, la modification non autorisée, les virus informatiques ou l'installation de logiciels non autorisés, les périphériques et les pièces jointes (accessoires, unités GPS/Satellite).
    1. Les pièces de rechange dans le cadre de cette garantie peuvent inclure une radio remise à neuf.
Autres restrictions
Ne sont pas couverts par cette garantie :
  1. Les pièces et la main-d'œuvre nécessaires pour la maintenance normale, telle qu'elle est recommandée dans le manuel du propriétaire, ou le remplacement des pièces nécessité par l'usure normale, y compris, mais sans s'y limiter, les éléments suivants : les ampoules, les pneus, la lubrification, le changement d'huile et de filtre, le nettoyage du système d'alimentation, l'entretien de la batterie, la mise au point du moteur, les bougies d'allumage, les plaquettes de frein, les disques de frein, les embrayages et leurs composants, le réglage de la chaîne et de la courroie et le remplacement de la chaîne et de la courroie.
  2. Les dommages esthétiques résultant d'une mauvaise utilisation ou d'un abus de la part du propriétaire, d'un manque de maintenance approprié tel que décrit dans le Manuel du propriétaire, ou de conditions environnementales (à l'exception des problèmes résultant de défauts de matériaux ou de fabrication en usine, qui sont couverts par cette garantie limitée pour la durée de la période de garantie limitée), y compris, mais sans s'y limiter, les fissures de pare-brise ou les autres dommages causés par des débris de la route, des fixations trop serrées ou l'utilisation de produits de nettoyage autres que ceux approuvés par Harley-Davidson.
  3. Tout dommage esthétique prétendument existant au moment de la livraison au détail qui n'a pas été documenté par le concessionnaire vendeur agréé Harley-Davidson avant la livraison au détail.
  4. Les défauts ou les dommages de la moto causés par des altérations violant la spécification d’usine de Harley-Davidson ou causés par des altérations ou l’utilisation de pièces ou d’accessoires non approuvés pour la marque et le millésime de la moto.
  5. Les dommages causés par l'installation ou l'utilisation de pièces Harley-Davidson non authentiques, ou de pièces Harley-Davidson authentiques non approuvées, même celles installées par un concessionnaire Harley-Davidson agréé, qui provoquent la défaillance d'une pièce Harley-Davidson authentique. Les exemples incluent, sans s'y limiter, les composants ou les logiciels de groupe motopropulseur destinés à améliorer la performance, les systèmes d'échappement, les dispositifs d'attelage de remorque, les pneus non approuvés, les kits d'abaissement, les guidons et les pièces ajoutées connectées au système électrique d'usine.
  6. Pièces améliorées en pièce de remplacement dans le cadre de la garantie. La garantie limitée permet la réparation ou le remplacement de pièces défectueuses pour remettre le véhicule, le composant ou la pièce à son état d’origine avec des matériaux fournis en usine et tels qu’ils sont livrés. Nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour réparer/remplacer la pièce pour qu’elle soit correcte pour le client. Cette disposition n’inclut pas les mises à niveau de pièces, à moins qu’aucun autre composant approprié ne soit disponible en remplacement direct. Une autorisation sera dans ce cas nécessaire avant toute réparation.
  7. Clients situés aux États-Unis : Défauts fonctionnels des composants du groupe motopropulseur de toute moto Harley-Davidson immatriculée aux États-Unis si le véhicule a été réglé à l'aide d'un produit non couvert par un décret du California Air and Resources Board ou autrement approuvé par l'Agence de protection de l'environnement, ou si Harley-Davidson ou tout concessionnaire Harley-Davidson agréé dispose d'informations montrant que le véhicule a été réglé à l'aide d'un produit non couvert par un décret du California Air and Resources Board ou autrement approuvé par l'Agence de protection de l'environnement.
Important : Lire attentivement
  1. Les concessionnaires Harley-Davidson agréés sont des propriétaires et gestionnaires indépendants qui peuvent vendre des produits qui ne proviennent pas de Harley-Davidson. Par conséquent, HARLEY-DAVIDSON N’EST PAS RESPONSABLE DE LA SÉCURITÉ, DE LA QUALITÉ OU DE L’ADAPTABILITÉ DE TOUTE PIÈCE, TOUT ACCESSOIRE OU TOUTE MODIFICATION DE CONCEPTION (MAIN-D’ŒUVRE COMPRISE, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE) POUVANT ÊTRE VENDU ET/OU INSTALLÉ PAR DES CONCESSIONNAIRES HARLEY-DAVIDSON AGRÉÉS.
  2. Cette garantie limitée constitue un contrat entre vous et Harley-Davidson. Elle est séparée et distincte de toute garantie, plan de service ou contrat de service que vous pouvez recevoir ou acheter auprès d'un concessionnaire Harley-Davidson agréé. Les concessionnaires Harley-Davidson agréés ne sont pas autorisés à altérer, modifier, amplifier ou changer d’une façon quelconque les conditions générales de cette garantie limitée.
  3. Tout travail ou remplacement de pièce sous garantie autorisé par Harley-Davidson n’empêchera pas Harley-Davidson d’invoquer ultérieurement toute exclusion applicable.
  4. Harley-Davidson et ses concessionnaires agréés se réservent le droit de modifier ou d’effectuer l’entretien des motos conçues et fabriquées par Harley-Davidson à tout moment sans être sujets à des obligations supplémentaires d’effectuer la même altération ou le même changement sur une moto fabriquée et vendue précédemment. Harley-Davidson se réserve le droit de fournir des réparations après la fin de la garantie, de conduire des campagnes de rappel, d’offrir des réparations de courtoisie ou en vue de la satisfaction des clients, ou de prolonger la couverture de garantie de certaines motos, selon son seul jugement. Lesdites réparations ou prolongations de la couverture de garantie n’obligent aucunement Harley-Davidson à fournir des services similaires aux autres propriétaires de motos semblables. Harley-Davidson peut parfois offrir un programme d’assistance spécial pour rembourser tout ou partie du coût de certaines réparations non sujettes aux conditions de la garantie limitée. Consulter un concessionnaire Harley-Davidson agréé pour déterminer si de tels programmes sont disponibles. L’état peut interdire ce type d’offres; dans ce cas, elles ne seraient pas disponibles.
  5. Le fait qu’une pièce porte la marque Harley-Davidson ne la rend pas nécessairement adaptée à ou garantie pour la marque et le modèle de moto. L'utilisation de pièces non conçues et testées pour votre moto peut avoir des conséquences négatives sur les performances de votre moto et créer des dommages ou des défauts non couverts par cette garantie limitée.
  6. L’ajout excessif d’accessoires électriques risque d’entraîner une surcharge du circuit de charge du véhicule. Si l’ensemble des accessoires électriques en marche à un moment quelconque consomme plus de courant électrique que celui produit par le circuit de charge de la moto, cette consommation électrique peut entraîner la décharge de la batterie et la détérioration du circuit électrique du véhicule.
Facteurs environnementaux
  1. La garantie couvre la rouille/corrosion et/ou les piqûres sur un composant, une seule fois, dans des conditions applicables. Si un véhicule présente l’un ou l’autre de ces états sur plusieurs composants, la couverture de garantie sera refusée.
  2. La garantie couvre la rouille/corrosion et/ou les piqûres sur plusieurs composants seulement s’il s’agit du même composant (c.-à-d. les deux rétroviseurs, les deux marchepieds du pilote, etc.)
  3. La garantie ne couvre pas la rouille ou la corrosion et/ou les piqûres sur les roues, sauf si ce problème a été correctement documenté dans la DPQA. Pour les conditions de garantie, veuillez consulter le Guide de qualité esthétique.
  4. La garantie ne couvre pas la rouille/corrosion et/ou les piqûres liés à des dommages causés par des débris sur la route, les dangers, la négligence, l’exposition aux produits chimiques ou par un usage abusif ou incorrect de la moto.
  5. La garantie ne couvre pas la rouille ou la corrosion à l’intérieur des réservoirs de carburant.
  6. La garantie ne couvre pas la rouille/corrosion et/ou les piqûres ou encore l’usure d’une pièce résultant de l’utilisation off-road.
Le propriétaire est responsable de la protection de la moto contre tout dommage esthétique résultant de l'utilisation et/ou de l'exposition aux éléments.
Garantie limitée des émissions pour les propriétaires aux États-Unis dans 49 états
La garantie limitée suivante concerne le système de contrôle des émissions de carburant et s'ajoute à la GARANTIE LIMITÉE DE LA MOTO et à la GARANTIE LIMITÉE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE DU BRUIT. Elle concerne uniquement les motos Harley-Davidson disponibles à la vente, immatriculées et roulant habituellement aux États-Unis. Pour les modèles californiens, reportez-vous à la DÉCLARATION DE GARANTIE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS APPLICABLES À LA CALIFORNIE pour les dispositions de garantie supplémentaires.
Harley-Davidson Motor Company garantit au premier propriétaire et à chaque propriétaire suivant que ce véhicule est conçu, construit et équipé de façon à se conformer au moment de la vente à la réglementation applicable de la section 7521 du Titre 42 du Code des États-Unis, et qu'il est dépourvu de vices de matériau et de main-d'œuvre qui causeraient la non-conformité de cette moto à la réglementation applicable, pendant cinq (5) ans après la date d'achat au détail et de livraison initiale par un concessionnaire Harley-Davidson agréé (ou cinq (5) ans après la date de la première mise en service de la moto, si elle est d'abord mise en service en tant que moto « de démonstration » ou « de l'entreprise » avant sa livraison), ou 30.000 km (18641 mi) , selon la première en date de ces éventualités. Toute portion restante de cette garantie limitée sera transférée aux propriétaires ultérieurs en cas de revente de la moto au cours de la période de garantie limitée.
Harley-Davidson Motor Company Inc. garantit, pour tout nouveau système de contrôle des émissions Harley-Davidson 2023, qu'un concessionnaire Harley-Davidson agréé réparera ou remplacera sans frais toute pièce qui, dans des conditions normales d'utilisation, s'avère défectueuse en raison d'un défaut de matériaux ou de fabrication en usine. Une telle réparation ou un tel remplacement de pièces défectueuses constituera la seule obligation de Harley-Davidson et votre seul recours exclusif dans le cadre de cette garantie limitée. Cette garantie limitée est en vigueur uniquement pour la durée définie ci-dessous.
Pour obtenir le service de garantie, retourner la moto, aux frais du propriétaire, pendant la période de garantie limitée, à un concessionnaire Harley-Davidson agréé. Le concessionnaire agréé Harley-Davidson doit pouvoir exécuter les entretiens sous garantie pendant ses heures normales d’ouverture, selon la charge de travail du service d’entretien du concessionnaire agréé et la disponibilité des pièces nécessaires.
Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Harley-Davidson Motor Company Inc., de l’une des manières suivantes
IL N'EXISTE AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPRESSE SUR LA MOTO. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION AU BUT RECHERCHÉ SE LIMITE À LA DURÉE DE LA PRÉSENTE GARANTIE.
Certains pays ou régions interdisent les limitations de durée des garanties implicites ; il se peut donc que la limitation ci-dessus ne s'applique pas au propriétaire.
La période de garantie limitée commence à la date de livraison de la moto au premier acheteur au détail ou, si la moto est mise en service en tant que véhicule de démonstration ou d’entreprise avant d’être vendue au détail, à la date à laquelle elle est initialement mise en service.
Sauf dans les cas décrits dans les paragraphes suivants, le fait de confier votre moto à un atelier de réparation qui n'est pas un concessionnaire Harley-Davidson agréé n'annulera pas cette garantie limitée du système antipollution, et l'utilisation de pièces Harley-Davidson non authentiques n'annulera pas non plus cette garantie.
Harley-Davidson peut toutefois exclure la couverture de la garantie pour les défauts ou les dommages causés par des personnes non autorisées (a) des pièces, b) des opérations d’entretien, ou (c) l'utilisation du véhicule, y compris les défauts ou dommages causés par l'utilisation de pièces Harley-Davidson non authentiques ou l'utilisation du véhicule pour la course ou la compétition, et le refus de couverture peut être basé sur l'installation de pièces conçues pour des utilisations non autorisées du véhicule, comme un attelage de remorque.
De plus, Harley-Davidson exclura la couverture de la garantie et refusera toute réclamation au titre de la garantie pour les défauts fonctionnels des composants du groupe motopropulseur de toute moto Harley-Davidson immatriculée aux États-Unis si le véhicule a été réglé à l'aide d'un produit non couvert par un décret du California Air and Resources Board ou autrement approuvé par l'Agence de protection de l'environnement, ou si Harley-Davidson ou tout concessionnaire Harley-Davidson agréé dispose d'informations indiquant que le véhicule a été réglé à l'aide d'un produit non couvert par un décret du California Air and Resources Board ou autrement approuvé par l'Agence de protection de l'environnement.
LES POINTS SUIVANTS NE SONT PAS COUVERTS PAR LA GARANTIE LIMITÉE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS DE CARBURANT :
  1. Les défaillances qui sont causées par une mauvaise utilisation, une modification, des altérations, un accident, des catastrophes naturelles ou la non-performance de la maintenance spécifiée dans le manuel du propriétaire.
  2. Les services de maintenance requise (telles que précisés dans le manuel du propriétaire) et les pièces de remplacement (telles que bougies, filtres à carburant et à huile, etc.) utilisés pour la maintenance requise.
  3. Toute moto sur laquelle le kilométrage du compteur a été changé de telle sorte que son kilométrage ne peut pas être déterminé.
  4. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, NI HARLEY-DAVIDSON NI SES CONCESSIONNAIRES AGRÉÉS NE SAURONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE TEMPS, DE DÉSAGRÉMENT, DE REMORQUAGE DU VÉHICULE, DE PERTE D'UTILISATION DE LA MOTO, DE PERTE COMMERCIALE OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT OU ACCESSOIRE.
Certains pays ou régions interdisent l'exclusion ou la limitation des dommages indirects ; il se peut donc que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne s'applique pas au propriétaire.
Articles couverts par cette garantie des émissions
La garantie du système de contrôle des émissions de carburant peut couvrir les pièces suivantes si le défaut est considéré comme étant en rapport avec les émissions :
Réservoir de carburant (défaillances non esthétiques seulement)
En cas d'utilisation sur les articles suivants : les conduites, colliers, raccords, tube, joints d'étanchéité et visserie de montage.
Des instructions détaillées pour la maintenance et l';utilisation correctes de cette moto, y compris les intervalles de temps et/ou de kilométrage auxquels ces instructions doivent être mises en œuvre, se trouvent dans ce manuel du propriétaire sous la rubrique Intervalles d'entretien et dossiers .
Autres droits
Cette garantie limitée confère au propriétaire des droits juridiques précis, et il se peut qu'il dispose aussi d'autres droits qui varient d'une juridiction à une autre.
Recommandations pour la maintenance requise
Il est recommandé que toute maintenance du système des émissions soit effectuée par un concessionnaire Harley-Davidson agréé utilisant des pièces de rechange Harley-Davidson authentiques. Cependant, la maintenance, le remplacement ou la réparation du système de contrôle des émissions peut être effectuée par un autre service de maintenance ou individu qualifié. Des pièces non authentiques Harley-Davidson peuvent être utilisées, mais ces pièces doivent être vérifiées pour s'assurer qu'elles sont certifiées conformes aux normes de l'Agence américaine de protection de l'environnement.
Contrôles de l'évaporation du carburant pour la Californie et pour certains marchés internationaux
Toutes les motos Harley-Davidson neuves vendues dans l'état de Californie et dans certains marchés internationaux sont équipées d'un système de contrôle des émissions de carburant. Ce système est conçu pour satisfaire à la réglementation CARB et locale en vigueur à l'époque de la fabrication.
Le système nécessite un minimum de maintenance. Inspecter périodiquement le système pour s'assurer que les tuyaux sont acheminés correctement, qu'ils ne sont pas entortillés ou bloqués, et que tous les raccords sont serrés. Inspecter périodiquement la visserie de montage pour vérifier que tout est bien serré.
Déclaration de garantie de contrôle des émissions pour la Californie
Vos droits et obligations au titre de la garantie
Le CARB (bureau des ressources d'air de Californie) et Harley-Davidson Motor Company se font un plaisir de vous expliquer les conditions de garantie du système de contrôle des émissions de carburant sur votre nouvelle moto. En Californie, les nouveaux véhicules à moteur doivent être conçus, construits et équipés pour répondre aux normes anti-smog très strictes de l'État. Harley-Davidson Motor Company garantit le système de contrôle des émissions de votre moto pour les périodes indiquées ci-dessous, à condition qu'il n'y ait pas eu d'abus, de négligence ou d'entretien incorrect de votre moto.
Votre système de contrôle des émissions de carburant peut comprendre des pièces telles que le carburateur ou le système d'injection de carburant, le système d'allumage, le convertisseur catalytique et l'ordinateur du moteur. Il peut également s'agir de tuyaux, de courroies, de connecteurs et d'autres assemblages liés aux émissions.
En cas de problème couvert par la garantie, pendant la période de garantie indiquée ci-dessous, Harley-Davidson réparera votre moto sans frais, y compris les diagnostics, les pièces et la main-d'œuvre.
Couverture de la garantie du constructeur
Pendant une période d';;utilisation de cinq ans ou de 30.000 km (18641 mi) ans, selon la première échéance, laquelle commence à la date de livraison de la moto au dernier acheteur au détail ou, si la moto est mise en service en tant que moto de démonstration ou d';;entreprise avant d';;être vendue au détail, la date à laquelle elle est initialement mise en service.
Si une pièce associée au système de contrôle des émissions de votre moto s’avérait défectueuse, cette pièce serait réparée ou remplacée par Harley-Davidson Motor Company. Ceci est votre GARANTIE CONTRE LES DÉFAUTS du système de contrôle des émissions de carburant.
Garanties et responsabilités du propriétaire
En tant que propriétaire de la moto, vous êtes responsable de la réalisation de la maintenance requise indiquée dans votre manuel du propriétaire. Harley-Davidson vous recommande de conserver tous les reçus liés à la maintenance de votre moto, mais ne peut refuser la couverture de la garantie relative au système de contrôle des émissions uniquement sur la base de l'absence de reçus ou de votre manquement à avoir effectué toute tâche de maintenance programmée, sauf si l’état de ce système est dû à votre manque de maintenance ou à une maintenance incorrecte.
Vous avez la responsabilité de présenter votre moto à un concessionnaire Harley-Davidson agréé dès qu'un problème survient. Les réparations visées par la garantie doivent être réalisées dans un délai raisonnable ne devant pas dépasser 30 jours.
En tant que propriétaire de la moto, vous devez également avoir connaissance du fait que Harley-Davidson peut refuser d'honorer la couverture de la garantie si votre moto ou une pièce est défaillante en raison d'un usage abusif, d'une négligence, d'une maintenance incorrecte ou de modifications non approuvées.
Pour toute question concernant vos droits et responsabilités en matière de garantie, contactez : 
Modalités de garantie supplémentaires
Le système de contrôle des émissions de carburant de chaque nouvelle moto Harley-Davidson a été conçu, construit et testé en utilisant uniquement des pièces authentiques Harley-Davidson et munie de telles pièces, la moto est certifiée conforme à la réglementation sur le contrôle des émissions en Californie.
Nous vous recommandons d'amener votre moto chez un concessionnaire Harley-Davidson agréé en vue d'effectuer des réparations en vertu de la présente garantie.
Le concessionnaire dispose de mécaniciens formés en usine et de pièces d'origine Harley-Davidson conformes aux réglementations californiennes en matière de contrôle des émissions. Toutefois, en cas « d'urgence » (tel que définie ci-dessous), les réparations peuvent être réalisées dans n'importe quel établissement disponible fournissant des prestations d'entretien ou par le propriétaire, au moyen de n'importe quelle pièce de rechange. Un concessionnaire Harley-Davidson agréé qui n'est pas raisonnablement disponible ou une pièce qui n'est pas disponible dans un délai raisonnable (ne dépassant pas 30 jours à compter de la date à laquelle la moto est présentée initialement à un concessionnaire Harley-Davidson en vue d'une réparation) constitue une « urgence ». Harley-Davidson remboursera ces réparations au propriétaire, y compris le diagnostic, seulement s'il a pu être établi que les réparations sont prises en charge en vertu de la présente garantie du système de contrôle des émissions de carburant. Néanmoins, le remboursement des pièces Harley-Davidson ne dépassera pas notre prix de vente au détail suggéré pour toutes les pièces sous garantie remplacées et notre remboursement au titre de la main-d'œuvre sera limité aux temps alloués recommandés pour effectuer des réparations du système de contrôle des émissions de carburant au taux horaire correspondant à la situation géographique en question.
Pour obtenir un remboursement de la part de Harley-Davidson pour les réparations d'urgence de ce type, vous devez conserver toutes les pièces défaillantes et les reçus d'origine, afin de pouvoir les présenter à un concessionnaire Harley-Davidson agréé qui se chargera de les inspecter. Harley-Davidson vous recommande d'amener votre moto à un concessionnaire agréé en vue de procéder à une inspection pour garantir que les réparations d'urgence sont effectuées correctement.
Rappel : l'utilisation de pièces de rechange qui ne proviennent pas de Harley-Davidson peut nuire à l'efficacité du système de contrôle des émissions de carburant ou endommager de quelque autre façon votre moto. L'utilisation de pièces de rechange ne provenant pas de Harley-Davidson ne rend pas nulle la garantie existante, le cas échéant, d'autres composants Harley-Davidson, sauf si les pièces ne provenant pas de Harley-Davidson entraînent des dommages des pièces sous garantie ou si elles donnent lieu à la création d'une moto non conforme en matière d'émissions. Toutefois, HARLEY-DAVIDSON N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ AU TITRE DE CETTE GARANTIE POUR CE QUI EST DE TOUTE PIÈCE QUI N'EST PAS UNE PIÈCE HARLEY-DAVIDSON AUTHENTIQUE, sauf si des pièces Harley-Davidson entraînent des dommages de pièces qui ne sont pas des pièces Harley-Davidson authentiques.
Ce qui est couvert par cette garantie des émissions
Le système de contrôle des émissions de carburant couvre uniquement les « pièces garanties » suivantes :
Réservoir de carburant (défaillances non esthétiques seulement)
En cas d'utilisation sur les articles suivants : les conduites, colliers, raccords, tube, joints d'étanchéité et visserie de montage.
Ce qui n'est pas couvert par cette garantie des émissions
Cette garantie du système de contrôle des émissions de carburant ne couvre pas :
  1. Les mauvais fonctionnements de toute « pièce garantie » causés par l'une des raisons suivantes : usage abusif, utilisation incorrecte, modification ou altération non approuvée, modification délictuelle, débranchement ou maintenance incorrecte ou non-performance de la maintenance. La garantie ne couvre pas non plus le remplacement des pièces énumérées au cas où le véhicule a été rendu non conforme en matière de contrôle des émissions dans l'État de Californie du fait des actions indiquées ci-dessus.
  2. Les dommages résultant d'un accident, de catastrophes naturelles ou d'autres événements hors du contrôle de Harley-Davidson.
  3. La réparation ou le remplacement des « pièces garanties » dont le remplacement est prévu avant 30.000 km (18641 mi), une fois que ces pièces ont été remplacées au premier intervalle de remplacement dans le cadre des services de maintenance requise.
  4. Les réparations et les entretiens effectués par toute personne autre qu'un concessionnaire Harley-Davidson agréé (sauf en cas d'urgence, tel que définie ci-dessus).
  5. Les pertes de temps, désagréments, pertes d'utilisation de la moto, remorquages du véhicule, pertes commerciales et/ou dommages accessoires.
  6. Les réparations de toute moto sur laquelle le kilométrage du compteur a été changé de telle sorte que son kilométrage ne peut pas être déterminé.
DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, NI HARLEY-DAVIDSON NI SES CONCESSIONNAIRES AGRÉÉS NE SAURONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE TEMPS, DE DÉSAGRÉMENT, DE REMORQUAGE DU VÉHICULE, DE PERTE D'UTILISATION DE LA MOTO, DE PERTE COMMERCIALE OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT OU ACCESSOIRE.
Soumettez une demande de prise en charge garantie pour des réparations sur des véhicules couverts par la garantie limitée d'usine de 24 mois et dont le kilométrage est inférieur à 30.000 km (18641 mi) à l'aide d'un type de demande MC. Si le véhicule n'est pas couvert par la garantie limitée d'usine de 24 mois, mais par la garantie limitée de 5 ans, la garantie limitée du système de contrôle des émissions 30.000 km (18641 mi) , soumettez la demande sur un type de demande EMS.
Type de demande – EMS
Réglementation EPA
Interdiction de modifier le système de contrôle du bruit/des émissions d’échappement:
Les lois fédérales interdisent les actions suivantes ou les conséquences qui en résultent : (1) l'enlèvement ou la mise hors service par toute personne, à des fins autres que la maintenance, la réparation ou le remplacement, de tout dispositif ou élément de conception incorporé dans un nouveau véhicule aux fins de contrôle sonore avant sa vente ou sa livraison à l'acheteur final ou pendant son utilisation, ou (2) l'utilisation du véhicule après que ce dispositif ou élément de conception a été enlevé ou mis hors service par toute personne.
Parmi les actes présumés constituer une modification, on peut citer les suivants :
  1. Le remplacement des silencieux et/ou le système d'échappement entier avec des pièces non conformes à la législation sur le bruit pour une utilisation sur la voie publique.
  2. La dépose ou la modification des déflecteurs internes du silencieux de quelque manière que ce soit.
  3. Le remplacement de l'ensemble admission/filtre à air par un ensemble non conforme à la législation sur le bruit pour une utilisation sur la voie publique.
  4. La modification de l'ensemble admission/filtre à air de telle manière que le véhicule ne soit plus conforme à la législation sur le bruit pour une utilisation sur la voie publique.
Garantie limitée du système de contrôle du bruit
La garantie limitée ci-dessous, qui concerne le système de contrôle du bruit, s'ajoute à la GARANTIE LIMITÉE MOTO et la GARANTIE LIMITÉE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS DE CARBURANT. Elle s'applique seulement aux motos Harley-Davidson vendues aux États-Unis.
Harley-Davidson garantit au premier propriétaire ainsi qu';à chaque propriétaire ultérieur que cette moto a été conçue et construite pour qu';elle soit conforme, au moment de sa vente, à la réglementation applicable de l';Agence pour la protection environnementale aux États-Unis (selon des essais conformes à la procédure d';essai de conduite F-76) et qu';elle est dépourvue de vices de matériau d';usine et de fabrication qui pourraient causer la non-conformité de cette moto avec les normes de ladite Agence pour la protection environnementale aux États-Unis dans un délai d';un (1) an après la date initiale d';achat au détail et de livraison par un concessionnaire Harley-Davidson agréé, ou un délai d';un (1) an après le [deuxième] anniversaire du dernier jour de l';année du modèle de moto, ou 6.000 km (3.730 mi) , selon la première échéance. Toute portion restante de cette garantie limitée peut être transférée aux propriétaires ultérieurs en cas de revente de la moto au cours de la période de garantie limitée. Si la moto a été utilisée comme moto de démonstration ou de fonction, il est possible que la garantie limitée ait commencé ou soit arrivée à expiration avant la date de vente au détail initiale. Consulter un concessionnaire Harley-Davidson agréé pour de plus amples informations.
Harley-Davidson Motor Company Inc. garantit, pour tout nouveau système de contrôle des émissions Harley-Davidson 2023, qu'un concessionnaire Harley-Davidson agréé réparera ou remplacera sans frais toute pièce qui, dans des conditions normales d'utilisation, s'avère défectueuse en raison d'un défaut de matériaux ou de fabrication en usine. Une telle réparation ou un tel remplacement de pièces défectueuses constituera la seule obligation de Harley-Davidson et votre seul recours exclusif dans le cadre de cette garantie limitée. Cette garantie limitée est en vigueur uniquement pour la durée définie ci-dessous.
Pour obtenir le service de garantie, retourner la moto, aux frais du propriétaire, pendant la période de garantie limitée, à un concessionnaire Harley-Davidson agréé. Le concessionnaire agréé Harley-Davidson doit pouvoir exécuter les entretiens sous garantie pendant ses heures normales d’ouverture, selon la charge de travail du service d’entretien du concessionnaire agréé et la disponibilité des pièces nécessaires. Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Harley-Davidson Motor Company Inc., de l’une des manières suivantes
Sauf dans les cas décrits dans les paragraphes suivants, le fait de confier votre moto à un atelier de réparation qui n'est pas un concessionnaire Harley-Davidson agréé n'annulera pas cette garantie limitée du système antipollution, et l'utilisation de pièces Harley-Davidson non authentiques n'annulera pas non plus cette garantie.
Harley-Davidson peut toutefois exclure la couverture de la garantie pour les défauts ou les dommages causés par des personnes non autorisées (a) des pièces, b) des opérations d’entretien, ou (c) l'utilisation du véhicule, y compris les défauts ou dommages causés par l'utilisation de pièces Harley-Davidson non authentiques ou l'utilisation du véhicule pour la course ou la compétition, et le refus de couverture peut être basé sur l'installation de pièces conçues pour des utilisations non autorisées du véhicule, comme un attelage de remorque.
De plus, Harley-Davidson exclura la couverture de la garantie et refusera toute réclamation au titre de la garantie pour les défauts fonctionnels des composants du groupe motopropulseur de toute moto Harley-Davidson immatriculée aux États-Unis si le véhicule a été réglé à l'aide d'un produit non couvert par un décret du California Air and Resources Board ou autrement approuvé par l'Agence de protection de l'environnement, ou si Harley-Davidson ou tout concessionnaire Harley-Davidson agréé dispose d'informations indiquant que le véhicule a été réglé à l'aide d'un produit non couvert par un décret du California Air and Resources Board ou autrement approuvé par l'Agence de protection de l'environnement.
La période de garantie limitée commence à la date de livraison de la moto au premier acheteur au détail ou, si la moto est mise en service en tant que véhicule de démonstration ou d’entreprise avant d’être vendue au détail, à la date à laquelle elle est initialement mise en service.
Cette garantie confère au propriétaire des droits juridiques précis, et il se peut qu'il dispose aussi d'autres droits qui varient d'une juridiction à une autre.
IL N'EXISTE AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPRESSE SUR LA MOTO. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION AU BUT RECHERCHÉ EST LIMITÉE À LA DURÉE DE LA GARANTIE EXPRESSE, OU À LA DURÉE FIXÉE DANS LES TERMES DE GARANTIE DE VOTRE ÉTAT, SELON LA PLUS COURTE DES DEUX PÉRIODES. TOUTE GARANTIE IMPLICITE NE SERA PAS TRANSMISE AUX ACHETEURS FUTURS DE LA MOTO. LA GARANTIE IMPLICITE D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER NE S’APPLIQUE PAS SI VOTRE MOTO EST UTILISÉE POUR UNE COURSE, Y COMPRIS SI ELLE EST ÉQUIPÉE À CET EFFET. CERTAINS ÉTATS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS SUR LA DURÉE D'UNE GARANTIE IMPLICITE, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT DONC NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
Les points suivants ne sont pas couverts par la garantie limitée du système de contrôle du bruit :
  1. Les défaillances qui sont causées par une mauvaise utilisation, une altération ou la non-performance de la maintenance spécifiée dans le manuel du propriétaire.
  2. Remplacer, retirer ou modifier une partie du SYSTÈME DE CONTRÔLE DU BRUIT (qui comprend le système d'échappement et l'ensemble d'admission et de filtre à air) par des pièces qui ne sont pas approuvées pour une utilisation légale sur la voie publique.
  3. Toute moto sur laquelle le kilométrage du compteur a été changé de telle sorte que son kilométrage ne peut pas être déterminé.
  4. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, NI HARLEY-DAVIDSON NI SES CONCESSIONNAIRES AGRÉÉS NE SAURONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE TEMPS, DE DÉSAGRÉMENT, DE PERTE D'UTILISATION DE LA MOTO, DE PERTE COMMERCIALE OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT OU ACCESSOIRE.
Certains pays ou régions interdisent l'exclusion ou la limitation des dommages indirects ; il se peut donc que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne s'applique pas au propriétaire.
Recommandations pour la maintenance requise
Il est recommandé que toute maintenance du système de bruit soit effectuée par un concessionnaire Harley-Davidson ® agréé utilisant des pièces de rechange Harley-Davidson ® d'origine. La maintenance, le remplacement ou la réparation du système de contrôle du bruit peut être effectuée par un autre service de maintenance ou individu qualifié. Les pièces non authentiques ne peuvent être utilisées que si elles sont certifiées conformes aux normes applicables de l'Agence américaine de protection de l'environnement (EPA).
Garantie limitée sur les motos Australie/Nouvelle-Zélande uniquement
La présente garantie sur les motos H-D est fournie par Harley-Davidson, Motor Company, P.O Box 653, Milwaukee, Wisconsin, 53201, U.S.A., Tél. +1 (414) 343-4056, (« Harley-Davidson »)
Harley-Davidson garantit pour toute nouvelle moto Harley-Davidson 2023 qu'un concessionnaire Harley-Davidson agréé réparera ou remplacera sans frais toute pièce présentant un défaut de matériau ou de fabrication dans des conditions normales d'utilisation pendant la période de garantie décrite ci-dessus.
Cette réparation ou ce remplacement de pièces sera la seule obligation de Harley-Davidson et votre seul recours en vertu de la présente Garantie Moto H-D, mais vous pouvez avoir d'autres droits en vertu des lois australiennes et néo-zélandaises, comme décrit ci-dessus.
REMARQUE
Les produits présentés pour être réparés peuvent être remplacés par des produits remis à neuf du même type plutôt qu'être réparés. Des pièces remises à neuf peuvent être utilisées pour réparer des marchandises.
Vos droits de consommateur Australie/Nouvelle-Zélande uniquement
Les avantages qui vous sont conférés en vertu de cette Garantie moto H-D sont des avantages supplémentaires et ils ne diminuent en rien d'autres droits et recours dont vous pouvez bénéficier en ce qui concerne la moto en vertu du droit australien et néo-zélandais, notamment les lois sur la protection des consommateurs.
En Australie, nos marchandises sont fournies avec des garanties qui ne peuvent pas être exclues aux termes de la loi relative à la protection des consommateurs. Vous avez droit à un remplacement ou à un remboursement en cas de défaillance majeure et à une indemnisation pour toute autre perte ou tout autre dommage raisonnablement prévisibles. Vous avez également le droit de bénéficier d'une réparation ou d'un remplacement des marchandises si la qualité desdites marchandises n'est pas acceptable et si la défaillance n'est pas une défaillance majeure.
En Nouvelle-Zélande, nos marchandises sont également fournies avec des garanties qui ne peuvent pas être exclues aux termes de la loi sur la protection du consommateur en Nouvelle-Zélande.